Cet article ne répond pas par oui ou par non à la question « les stablecoins sont-ils sûrs ? ». Les sources examinées ici décrivent la manière dont les stablecoins sont émis et adossés, ainsi que ce qu'une loi des États-Unis exige des émetteurs. Elles ne rendent aucun verdict sur leur sécurité. Ces faits offrent toutefois au lecteur une grille de lecture structurée, et cet article garde en vue les limites de chaque source.
Ce que sont les stablecoins et comment ils sont adossés
Un rapport de la Banque des règlements internationaux (BRI, ou BIS en anglais) met en lumière une différence nette. Selon le chapitre du rapport annuel de la BRI consacré aux stablecoins, la plupart des stablecoins sont émis par une entité unique et centrale, contrairement aux cryptomonnaies non adossées.
Le même chapitre distingue trois grandes variantes d'adossement des stablecoins :
- Actifs à court terme libellés en monnaie fiduciaire : la réserve est détenue sous forme d'actifs libellés dans une monnaie émise par un État.
- Collatéral crypto : la réserve est constituée d'autres crypto-actifs.
- Mécanismes algorithmiques : l'adossement prend la forme de mécanismes algorithmiques.
Le nom de ces catégories est repris directement du chapitre de la BRI ; les brèves explications qui les accompagnent se contentent de les reformuler en termes simples. Tel que résumé ici, le chapitre ne classe pas ces trois variantes selon leur degré de sécurité, et cet article ne le fait pas davantage. Cette liste montre néanmoins que le terme « stablecoin » ne recouvre pas un modèle unique. Se demander si un stablecoin est sûr suppose sans doute de commencer par identifier la variante qui se cache derrière un jeton donné.
Comment un paiement domestique classique est enregistré
Un petit détour par le fonctionnement des paiements traditionnels aidera les lecteurs qui abordent les stablecoins par l'univers crypto. Le chapitre du rapport annuel de la BRI consacré aux stablecoins explique qu'un paiement domestique implique trois mises à jour de comptes, effectuées par :
- la banque de l'émetteur du paiement,
- la banque du bénéficiaire, et
- la banque centrale.
Cette description figure ici à titre de référence sur le système bancaire classique. Les affirmations examinées pour cet article ne comparent pas ce processus à la façon dont les transferts de stablecoins sont enregistrés. Le lecteur ne doit donc pas en déduire, sur la seule base de cette section, une ressemblance ou une différence particulière.
Les stablecoins sont-ils sûrs au regard du droit américain ? Ce qu'exige le GENIUS Act
D'après le texte de la loi américaine publié sur govinfo.gov, la loi peut être citée sous le nom de Guiding and Establishing National Innovation for U.S. Stablecoins Act, ou GENIUS Act. Ces règles relèvent de la juridiction des États-Unis. Il ne s'agit ni de règles brésiliennes ni de règles de l'Union européenne, et elles ne doivent pas être lues comme telles.
Le tableau ci-dessous récapitule les exigences figurant dans les affirmations examinées :
| Thème | Ce que prévoit le texte du GENIUS Act |
|---|---|
| Qui peut émettre | Seul un émetteur de payment stablecoins autorisé (permitted payment stablecoin issuer) peut légalement émettre un payment stablecoin aux États-Unis. |
| Réserves | Un émetteur autorisé doit détenir des réserves identifiables adossant ses payment stablecoins en circulation à hauteur d'au moins 1 pour 1. |
| Modification des frais | Les frais d'achat ou de remboursement des payment stablecoins ne peuvent être modifiés qu'avec un préavis d'au moins 7 jours donné aux consommateurs. |
| Bank Secrecy Act | Un émetteur autorisé est considéré comme une institution financière au sens du Bank Secrecy Act. |
La loi emploie le terme « payment stablecoin » (stablecoin de paiement), et ses exigences s'appliquent aux catégories qu'elle définit. Cet article ne détaille pas la manière dont la loi définit un payment stablecoin ni les jetons qui entrent dans cette définition.
Une obligation légale décrit ce qu'un émetteur doit faire. Elle ne garantit pas, à elle seule, qu'un jeton conservera une valeur stable ni que les remboursements fonctionneront toujours comme prévu. La règle sur les réserves évoquée plus haut est formulée comme une obligation de détenir des réserves « à hauteur d'au moins 1 pour 1 ». Cet article ne traite pas de la façon dont le respect de cette règle est contrôlé ou sanctionné en pratique.
Sanctions et Bank Secrecy Act
Le texte de la loi américaine publié sur govinfo.gov prévoit également des sanctions. Quiconque participe sciemment à une violation du paragraphe (a) encourt une amende pouvant atteindre 1,000,000 $ (un million de dollars) par violation, une peine de prison pouvant aller jusqu'à 5 ans, ou les deux. Les affirmations examinées pour cet article ne précisent pas le contenu de ce paragraphe (a) : les lecteurs qui souhaitent ce détail sont invités à consulter directement le texte de loi.
Ce même texte considère l'émetteur autorisé de payment stablecoins comme une institution financière au sens du Bank Secrecy Act. Cet article n'explique pas quelles obligations précises découlent de ce statut : ces détails sortent du périmètre des affirmations examinées.
Cet article n'indique pas à quelle date une quelconque disposition entre en vigueur.
Concentration du marché et coûts de réseau
Au-delà du cadre juridique, le lecteur qui s'interroge sur la sécurité des stablecoins peut aussi s'intéresser à la structure du marché. Le chapitre de la BRI sur le système monétaire et financier de nouvelle génération indique que la croissance des stablecoins est concentrée sur les deux plus importants d'entre eux, USDT (Tether) et USDC (Circle). Cet article ne cite aucun chiffre sur la taille du marché, car aucun ne figure dans les affirmations examinées.
Le même chapitre de la BRI relève qu'Ethereum a connu des frais élevés lors des périodes de forte activité transactionnelle, y compris après le hard fork London d'août 2021 et le passage au Merge de septembre 2022. Les affirmations examinées ici ne relient ces épisodes de frais à aucun stablecoin en particulier. Ils sont mentionnés pour éclairer les coûts de transaction dans un environnement blockchain, et non comme un constat sur la sécurité des stablecoins.
Épisodes historiques rappelés par la BRI
Un chapitre du rapport annuel de la BRI riche en exemples historiques revient sur plusieurs épisodes plus anciens :
- La Banque d'Amsterdam (Amsterdamsche Wisselbank) a été fondée en 1609 avec pour objectif déclaré de « check the confusion of coin », autrement dit de mettre fin à la confusion des monnaies.
- De 1825 à 1858, la Suffolk Bank de Boston a exploité un système régional de compensation des billets en Nouvelle-Angleterre.
- En 1805, la bataille de Trafalgar a coupé l'Europe continentale du flux de dollars d'argent espagnols.
Ces épisodes ne sont présentés ici qu'à titre de contexte historique. Les affirmations examinées pour cet article n'en tirent aucune leçon pour les stablecoins d'aujourd'hui ; cet article n'établit donc pas un tel lien. Les lecteurs curieux de l'interprétation qu'en fait la BRI peuvent consulter directement le chapitre.
Limites de cet article
Cet article est fourni à titre purement pédagogique. Il ne constitue pas un conseil en investissement et ne recommande aucun produit, émetteur ou actif. Il porte uniquement sur les règles américaines décrites ci-dessus et ne couvre ni les règles brésiliennes, ni celles de l'Union européenne, ni d'autres réglementations. Il n'évalue ni la sécurité d'un stablecoin en particulier, ni la date d'entrée en vigueur d'une quelconque disposition légale.